Ordre du jour du conseil communautaire Moutierrois Talmondais du 15 février 2017

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Le conseil communautaire aura lieu au siège de la Communauté de Communes Moutierrois Talmondais, 35 impasse du Luthier, ZI du Pâtis 1 à Talmont Saint Hilaire : 

le Mercredi 15 février 2017 à 18 heures 30

Ordre du jour : 

1. Validation des décisions du Président et du Bureau

2. Composition des commissions thématiques intercommunales

3. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

4. Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

5. Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA)

6. Réélection des délégués au sein du Sydev  

7. Election d’un second représentant au sein du SM SAGE Auzance Vertonne 

8. SPL Moutierrois Talmondais Tourisme :

     A – Modification des statuts (annexe)

     B – Nomination des nouveaux administrateurs

     C – Désignation du représentant aux assemblées générales

     D – Fixation du nombre de membres du comité de contrôle

     E – Avance de trésorerie  

  9. Notification des attributions de compensation provisoires pour 2017

 10. Ouverture de crédits 2017 (annexe)

 11. Modalités de mise à disposition du broyeur aux Communes 

12. Obtention de la licence « entrepreneur de spectacles »  

13. Fixation du tableau des effectifs du personnel de la collectivité

14. Organisation des services de la collectivité

15. Instauration frais de déplacements du personnel

16. Versement d’une gratification aux stagiaires

17. Recrutement de CAE pour le service « Déchets Ménagers »

18. Recrutement d’agents saisonniers pour les différents services techniques

19. Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vendée

20. Questions diverses

Prochainement, vous pourrez accéder au compte-rendu de cette rencontre.